Publié par : Johan Le Lan
Date : 20/05/2015 08:37
Résumé : Formats-pivots: Personnes physiques et morales (2.0)
Projet : Formats pivots (collectivité Française)

Contenu :

La nouvelle version de l'entité "Personnes physiques et morales" est disponible (https://adullact.net/frs/?group_id=843).

Tout d'abord, il convient de préciser que cette seconde version est sémantiquement équivalente à la première. Elle rajoute quelques informations et restructure l'ensemble pour isoler des sous-entités à forte cohérence. Tous les champs de la précédente sont présents mais du point de vue technique il y a rupture de compatibilité ascendante d'où la montée en version.

Les nombreuses évolutions se regroupent en deux catégories : Évolutions fonctionnelles et techniques.

A - Évolutions fonctionnelles
Dans cette nouvelle version, nous avons créé une entité sur la nomenclature des types de tiers. Les types de tiers proviennent généralement d'organismes normalisateurs comme le Registre du Commerce et des Sociétés pour les entreprises ou du Journal Officiel des Associations pour les associations.
Il se nomme référentiel-familles-tiers. Une famille de tiers décrit des caractéristiques communes à un type de tiers. Il s'agit de mutualiser la configuration. Par exemple : une Société Anonyme ou une SARL possèdent les mêmes pièces à fournir pour l'obtention d'une subvention.
Une famille de tiers contient :
- les modèles de pièces justificatives
- les données spécifiques clientes
- la personnalité juridique
- le complément de personnalité juridique (de droit public, de droit privé ou de droit mixte)

Nous avons également préparé l'entité pour accueillir très prochainement les référentiels suivants :
- référentiel d'adresses (https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ban-base-adresse-nationale)
- référentiel de contacts (utilisé comme représentants de personnes morales, ou pour faire le lien avec la gestion de courrier)
- référentiel de domiciliations bancaires (souvent disponible dans les gestions financières)

B - Évolutions techniques
Parmi les formats applicatifs, XML fait référence mais JSON émerge et il nous paraissait essentiel de le supporter. C'est pourquoi l'entité est aussi disponible au format JSON Schema (http://json-schema.org).
Pour faire le lien avec les évolutions fonctionnelles, l'entité intègre maintenant des liens hypermédia qui pointent vers d'autres entités.
Par exemple : le dernier utilisateur modificateur de l'entité est référencé via son URL. Ce qui permet d'alléger le contenu du tiers mais surtout de faire le lien avec un annuaire d'utilisateurs préexistant.
Il en est de même pour :
- la famille de tiers
- la forme juridique
- la civilité (souvent disponible dans un Master Data Management - M.D.M)
- les adresses
- les représentants
- les domiciliations bancaires
- les utilisateurs rattachés au tiers (utilisateurs extranet dans le cadre de la dématérialisation des demandes)
- le portefeuille de documents (pointant dans une Gestion Electronique de Documents - G.E.D).
- les modèles de pièces à fournir
- la définition des données spécifiques

Cette nouvelle version est téléchargeable à cette adresse : https://adullact.net/frs/?group_id=843
Nous restons à l'écoute, pour toutes questions, remarques ou erreurs constatées, un tracker est ouvert à l'adresse suivante https://adullact.net/tracker/?group_id=843"

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