FusionForge de l'ADULLACT: openADS : [#10331] Pb d'identification d'une pièce lors de l'ajout d'annexes si la pièce est nommée avec "autre à préciser"

Date :
28/02/2024 11:10

Priorité :
3

État :
Closed

Proposé par :
Edward J. Pritchard (ejpritchard)

Confié à :
Nobody (None)

Version cible :
6.5.0

Version concernée :
6.3.0

Résumé :
Pb d'identification d'une pièce lors de l'ajout d'annexes si la pièce est nommée avec "autre à préciser"

Description détaillée
RAPPEL : Lorsque la pièce a été enregistrée dans openADS (démat ou par le GU) en utilisant le titre “autre à préciser”, il est nécessaire d’ajouter manuellement une descriptif (champ de saisie libre) Dans l'écran de visualisation des pièces déposée CONSTAT : Lorsque la pièce est de type “pièce pétitionnaire” , le titre pièce qui remonte est “autre à préciser”. il n’est donc pas possible pour l’utilisateur d’identifier précisément la pièce recherchée lorsque plusieurs pièces ont été enregistrées par ce procédé. Au moment de la notification dématérialisée de la décision, l’autorité compétente peut annexer jusqu'à 10 pièces annexes sélectionnable parmi : les pièces du pétitionnaire les courriers produits pendant l’instruction les avis des services consultés CONSTAT : Lorsque la pièce sélectionnée est de type “pièce pétitionnaire” , le titre pièce qui remonte est “autre à préciser”. il n’est donc pas possible pour l’utilisateur d’identifier précisément la pièce recherchée lorsque plusieurs pièces ont été enregistrées par ce procédé.
RAPPEL : Lorsque la pièce a été enregistrée dans openADS (démat ou par le GU) en utilisant le titre “autre à préciser”, il est nécessaire d’ajouter manuellement une descriptif (champ de saisie libre) Dans l'écran de visualisation des pièces déposée CONSTAT : Lorsque la pièce est de type “pièce pétitionnaire” , le titre pièce qui remonte est “autre à préciser”. il n’est donc pas possible pour l’utilisateur d’identifier précisément la pièce recherchée lorsque plusieurs pièces ont été enregistrées par ce procédé. Au moment de la notification dématérialisée de la décision, l’autorité compétente peut annexer jusqu'à 10 pièces annexes sélectionnable parmi : les pièces du pétitionnaire les courriers produits pendant l’instruction les avis des services consultés CONSTAT : Lorsque la pièce sélectionnée est de type “pièce pétitionnaire” , le titre pièce qui remonte est “autre à préciser”. il n’est donc pas possible pour l’utilisateur d’identifier précisément la pièce recherchée lorsque plusieurs pièces ont été enregistrées par ce procédé.

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Pièces jointes
Modifications (3)

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Pas de documents joints

Champ	Ancienne valeur	Date	Par
status_id	Open	25/04/2024 16:07	Sofien TIMEZOUAGHT
close_date	Aucun(e)	25/04/2024 16:07	Sofien TIMEZOUAGHT
Version cible	Prochaine version	08/04/2024 15:13	Sofien TIMEZOUAGHT

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